Mairie de Léon

Séance du Conseil Municipal

Séance du Conseil Municipal

Séance du Conseil Municipal

Le 13 mai 2024 à 19h

La prochaine séance ordinaire du Conseil Municipal se tiendra à la salle du Conseil en Mairie le mercredi 26 juin 2024 à 19h.

Ordre du jour :

  1. Infos aux Élus
  2. DEL2024/036 - Formation professionnelle - contrat d'apprentissage CAP Cuisine
  3. DEL2024/037 - Convention Mise à disposition personnel au CCAS
  4. DEL2024/038 - Remplacement de personnel non disponible
  5. DEL2024/039 - Attribution subvention à l'association Yogart de vie
  6. DEL2024/040 - Attribution subvention exceptionnelle Association "La Fabrique"
  7. DEL2024/041 - Attribution subvention exceptionnelle projet classe verte CM1/CM2
  8. DEL2024/042 - Attribution Subvention exceptionnelle Association AFLC
  9. DEL2024/043 - Préconisation techniques pour la reconstructions des chemins ruraux
  10. DEL2024/044 - Déclassement Chemin de Lamberdin
  11. DEL2024/045 - Déclassement Chemin de Nouines
  12. DEL2024/046 - Déclassement Chemin de Lalime
  13. DEL2024/047 - Convention d'utilisation du clocher de l'église pour service radiotéléphonique
  14. DEL2024/048 - Avis sur le projet de Plan Local d'Urbanisme Intercommunal Côte Landes Nature arrêté
  15. DEL2024/049 - Définition des zones d'accélération pour les énergies renouvelables (ZAER) sur le territoire de la commune de Léon
  16. DEL2024/050 - Travaux et réparations sur les bâtiments gérés par la commune via un BEA avec la Caisse des dépôts et Consignation habitat - Répartition des charges
  17. DEL2024/051 - Dénomination des voies de la zone artisanale "Les Agréous 2"
  18. DEL2024/052 - Disposition "Pass ton Permis" - évolution des conditions
  19. DEL2024/053 - Exonération de la redevance du domaine public pour le GIE des bateliers
  20. Divers