Mairie de Léon

Conseil Municipal du 12 Décembre 2023

Conseil Municipal du 12 Décembre 2023

Publié le 29 décembre 2023 / Dernière modification le 29 décembre 2023

Conseil Municipal du 12 Décembre 2023

Publié le 29/12/2023 - Dernière modification le 29/12/2023

Retrouvez le compte-rendu et les délibérations de ce Conseil ci-dessous :

CR Séance du Conseil Municipal du 12 décembre 2023.pdf

Délibération - Demandes de subventions pour la phase 3 de requalification et de sécurisation des espaces publics du centre-bourg

Délibération - Demande de dérogation d'ouverture dominicale des commerces pour 2024

Délibération - Demande de fonds de concours CC CLN (travaux Bourg - phase 1)

Délibération - Proposition d'exonération de la redevance d'occupation du domaine public pour le GIE des Bateliers

Délibération - Convention avec l'Etat pour échanges dématérialisés de données d'état civil

Délibération - Renouvellement de la convention ANTAI pour la gestion des FPS (stationnement)

Délibération - BP 2023 - Décision modificative - opérations de clôture

Délibération - Convention d'objectifs et de moyens avec la CAF des Landes

Délibération - Convention de délégation de Maitrise d'Ouvrage avec CC Côle Landes Nature

Délibération - Convention de transfert de gestion d'emprise foncières avec la SAS BLC

Délibération - Remplacement de personnel non disponible