Mairie de Léon

Conseil Municipal du 31 janvier 2023

Conseil Municipal du 31 janvier 2023

Publié le 31 octobre 2023 / Dernière modification le 31 octobre 2023

Conseil Municipal du 31 janvier 2023

Publié le 31/10/2023 - Dernière modification le 31/10/2023

Retrouvez le compte-rendu et les délibérations de ce Conseil ci-dessous :

CR séance du 31 janvier 2023.pdf

Délibération Annulation de la délibération DEL2022-083 - Reversement partiel de la Taxe d'Aménagement à la communauté de communes Côte Landes Nature

Délibération Autorisation donnée à Monsieur le Maire d'engager et de mandater des dépenses d'investissement de l'exercice 2023 avant le vote du budget

Délibération Versement d'une avance sur subvention à l'association "Jeunesse Musicale Léonnaise"

Délibération Octroi de garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale - Année 2023

Délibération Réalisation d'un emprunt de 1 000 000 € sur 20 ans pour la réalisation des travaux

Délibération Délégation au Maire pour effectuer des virements de crédits entre chapitres

Délibération Adhésion à l'association "Les Amis de Festaloun" et désignation des représentants de la commune

Délibération Conservatoire des Landes - désignation d'un.e délégué.e titulaire supplémentaire

Délibération Changement des tarifs communaux 2023

Délibération Modification de la délibération DEL2022-094 achat de terrain DUPIN

Délibération Création d'un Conseil Municipal d'Enfants et de Jeunes

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